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SAS ADI
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Mail : reseau@arliane.fr
Responsable de publication : Christophe PIOTIN
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Web design / Développement / Intégration / Hébergement
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Nos conditions générales de vente à jour sont envoyées avec nos devis et ordre de mission, par chaque représentant de la marque ARLIANE qui est sous licence de marque , Entrepreneur indépendant et responsable de ses démarches et de son entreprise. En aucun cas la SAS ADI ne peut être tenue responsable pour tout manquement.
Notre politique de confidentialité définit et vous informe de la manière dont nous utilisons les informations que vous nous transmettez, le cas échéant, lorsque vous visitez le site https://diagnostic-immobilier-arliane.fr.
Veuillez noter que cette politique de confidentialité est susceptible d’évoluer, auquel cas la date de sa mise à jour sera clairement indiquée.
Ces modifications engagent l’Utilisateur dès leur mise en ligne, nous vous invitons donc à consulter régulièrement cette politique de confidentialité.
<pclass= »vert »>I. Données personnelles
D’une manière générale, il vous est possible de visiter le Site https://diagnostic-immobilier-arliane.fr sans communiquer aucune information personnelle vous concernant.
En aucune manière vous n’êtes obligé de transmettre ces informations.
Pour le cas où vous souhaiteriez nous contacter ou demander un devis sans communiquer aucune information personnelle vous concernant, nous vous invitons à nous contacter par mail : reseau@arliane.fr .
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données adopté par le Parlement européen le 14 avril 2016, et à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, nous vous informons des points suivants :
1. Identité du responsable de traitement
Le responsable du traitement est Mr Christophe PIOTIN.
Adresse : 6, Square René Cassin – 35 700 RENNES.
Tél : 02 99 78 10 38
Mail : reseau@arliane.fr
2. Finalités du traitement
Arliane est susceptible de traiter vos Informations Personnelles :
– aux fins de vous fournir les informations ou les services pour lesquels vous nous avez sollicités, à savoir : réponse à une demande d’informations ou envoi d’un devis en fonction des précisions communiquées.
– aux fins de recueillir, grâce aux cookies notamment, des informations nous permettant d’améliorer notre site internet et nos services.
3. Destinataires
Arliane est seule destinataire de vos données personnelles. Celles-ci ne sont pas transmises à un tiers.
4. Durée de conservation
Vos Informations Personnelles ne sont conservées que le temps nécessaire à leur finalité (voir 2.Finalités du traitement).
Cette durée ne saurait excéder 24 mois.
5. Droits Informatique et Libertés
Concernant vos Informations Personnelles, vous disposez des droits suivants :
Vous pouvez exercer ces droits en nous écrivant par mail à : reseau@arliane.fr
En raison de l’obligation de sécurité et de confidentialité dans le traitement des données à caractère personnel qui nous incombe, il pourra vous être demandé d’apporter la preuve de votre identité.
6. Délais de réponse
Nous nous engageons à répondre à votre demande d’accès, de rectification ou d’opposition de vos données dans un délai raisonnable qui ne saurait dépasser 1 mois à compter de la réception de votre demande.
7. Prestataires habilités et transfert vers un pays tiers de l’Union Européenne
Arliane vous informe qu’elle a recours à ses prestataires pour faciliter le recueil et le traitement des données que vous nous avez communiqué.
Ces prestataires peuvent être situés en dehors de l’Union Européenne. Nous nous sommes préalablement assurés du respect de conditions strictes en matière de confidentialité, d’usage et de protection des données de ces prestataires.
8. Plainte auprès de l’autorité compétente
Si vous considérez que notre site ne respecte pas ses obligations au regard de vos Informations Personnelles, vous pouvez adresser une plainte ou une demande auprès de l’autorité compétente.
En France, l’autorité compétente est la CNIL à laquelle vous pouvez adresser une demande par voie électronique en cliquant sur le lien suivant : https://www.cnil.fr/fr/plaintes/internet.
II. Politiques relatives au cookies
Lors de votre première connexion sur le site Arliane, vous avez été avertis par un bandeau que des informations relatives à votre navigation sont susceptibles d’être enregistrées dans des fichiers dénommés « cookies ».
1. Informations générales sur les cookies présents sur notre site
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2. Configuration de vos préférences sur les cookies
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Exclusivement pour la SAS ADI , numéro SIREN 514112176 ; la SAS ADI propose une licence de marque « ARLIANE » , cette marque est exploitée par des « licenciés », représentée localement par des entreprises indépendantes et responsables juridiquement, aucun lien de subordination existe avec la SAS ADI, le médiateur de la SAS ADI est le suivant :
Pour tout litige, s’il est un «consommateur» au sens de l’article liminaire du code de la consommation, est informé qu’il peut saisir le médiateur de la consommation :
Par voie électronique à www.anm-conso.com ou contact@anmconso.com
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