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Editeur du site www.arliane.com

SAS ADI

SIREN : 514112176

5 RUE MIGNON 75006 PARIS

Tél : 02 99 78 10 38

Mail : reseau@arliane.fr

Responsable de publication : Christophe PIOTIN

 

Droits photographiques du site www.arliane.com

La conception générale, ainsi que les textes, les photos et d’autres éléments composants le site sont la propriété exclusive de ADI et/ou de ses prestataires.

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Web design / Développement / Intégration / Hébergement

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Droits d'auteur du domaine

Le site ainsi que tout logiciel, les photographies, textes, slogans, dessins, images, vidéos, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété du propriétaire du domaine. La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins étant expressément interdite. Il est également interdit de copier, modifier, créer une oeuvres dérivée, inverser la conception ou l’assemblage ou de toute autre manière tenter de trouver le code source (à l’exception des cas prévus par la loi), vendre, attribuer, sous-licencier ou transférer de quelque manière que ce soit tout droit afférant aux logiciels.

Le propriétaire se réserve le droit de demander des dommages et intérêts en cas de contrefaçon et plus généralement d’atteinte à ses droits de propriété intellectuelle. Ce site respecte le droit d’auteur. Tous les droits des auteurs des œuvres protégées reproduites et communiquées sur ce site, sont réservés. Sauf autorisation, toute utilisation des œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées sont interdites.

Responsabilités

La structure décline toute responsabilité quant aux contenus des sites proposés en liens. Quelque soit le type de lien établi à partir d’un site Internet extérieur, dit « site liant », vers celui-ci, ce dernier se réserve le droit de s’opposer à son établissement.

Conditions générales de vente

Nos conditions générales de vente à jour sont envoyées avec  nos devis et ordre de mission, par chaque représentant de la marque ARLIANE qui est sous licence de marque , Entrepreneur indépendant et responsable de ses démarches et de son entreprise. En aucun cas la SAS ADI ne peut être tenue responsable pour tout manquement.

Politique de confidentialité

Notre politique de confidentialité définit et vous informe de la manière dont nous utilisons les informations que vous nous transmettez, le cas échéant, lorsque vous visitez le site https://diagnostic-immobilier-arliane.fr.

Veuillez noter que cette politique de confidentialité est susceptible d’évoluer, auquel cas la date de sa mise à jour sera clairement indiquée.

Ces modifications engagent l’Utilisateur dès leur mise en ligne, nous vous invitons donc à consulter régulièrement cette politique de confidentialité.
<pclass= »vert »>I. Données personnelles

D’une manière générale, il vous est possible de visiter le Site https://diagnostic-immobilier-arliane.fr sans communiquer aucune information personnelle vous concernant.

En aucune manière vous n’êtes obligé de transmettre ces informations.

Pour le cas où vous souhaiteriez nous contacter ou demander un devis sans communiquer aucune information personnelle vous concernant, nous vous invitons à nous contacter par mail : reseau@arliane.fr .

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données adopté par le Parlement européen le 14 avril 2016, et à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, nous vous informons des points suivants :

1. Identité du responsable de traitement

Le responsable du traitement est Mr Christophe PIOTIN.
Adresse : 6, Square René Cassin – 35 700 RENNES.
Tél : 02 99 78 10 38
Mail : reseau@arliane.fr

2. Finalités du traitement

Arliane est susceptible de traiter vos Informations Personnelles :

– aux fins de vous fournir les informations ou les services pour lesquels vous nous avez sollicités, à savoir : réponse à une demande d’informations ou envoi d’un devis en fonction des précisions communiquées.

– aux fins de recueillir, grâce aux cookies notamment, des informations nous permettant d’améliorer notre site internet et nos services.

3. Destinataires

Arliane est seule destinataire de vos données personnelles. Celles-ci ne sont pas transmises à un tiers.

4. Durée de conservation

Vos Informations Personnelles ne sont conservées que le temps nécessaire à leur finalité (voir 2.Finalités du traitement).

Cette durée ne saurait excéder 24 mois.

5. Droits Informatique et Libertés

Concernant vos Informations Personnelles, vous disposez des droits suivants :

  • droit d’accès et de communication des données
  • droit de modification de vos données
  • droit d’opposition à la collecte et traitement de vos données

Vous pouvez exercer ces droits en nous écrivant par mail à : reseau@arliane.fr
En raison de l’obligation de sécurité et de confidentialité dans le traitement des données à caractère personnel qui nous incombe, il pourra vous être demandé d’apporter la preuve de votre identité.

6. Délais de réponse

Nous nous engageons à répondre à votre demande d’accès, de rectification ou d’opposition de vos données dans un délai raisonnable qui ne saurait dépasser 1 mois à compter de la réception de votre demande.

7. Prestataires habilités et transfert vers un pays tiers de l’Union Européenne

Arliane vous informe qu’elle a recours à ses prestataires pour faciliter le recueil et le traitement des données que vous nous avez communiqué.

Ces prestataires peuvent être situés en dehors de l’Union Européenne. Nous nous sommes préalablement assurés du respect de conditions strictes en matière de confidentialité, d’usage et de protection des données de ces prestataires.

8. Plainte auprès de l’autorité compétente

Si vous considérez que notre site ne respecte pas ses obligations au regard de vos Informations Personnelles, vous pouvez adresser une plainte ou une demande auprès de l’autorité compétente.

En France, l’autorité compétente est la CNIL à laquelle vous pouvez adresser une demande par voie électronique en cliquant sur le lien suivant : https://www.cnil.fr/fr/plaintes/internet.

 

II. Politiques relatives au cookies

Lors de votre première connexion sur le site Arliane, vous avez été avertis par un bandeau que des informations relatives à votre navigation sont susceptibles d’être enregistrées dans des fichiers dénommés « cookies ».

1. Informations générales sur les cookies présents sur notre site

Un cookie (ou témoin de connexion) pourra être implanté sur le disque dur de votre terminal afin de vous garantir une navigation fluide et optimale sur notre site Internet.
Grâce à la reconnaissance de ce terminal, nous serons en mesure de personnaliser les services que nous vous proposons.
Les informations recueillies par le biais des cookies ne permettent pas de vous identifier nominativement.

2. Configuration de vos préférences sur les cookies

Vous pouvez accepter ou refuser le dépôt de cookies à tout moment ou paramétrer votre navigateur afin qu’il vous alerte lorsque des cookies sont sur le point d’être envoyés.
Nous attirons votre attention sur le fait que le refus du dépôt de cookies sur votre terminal est susceptible d’altérer votre expérience d’utilisateur
ainsi que votre accès à certains services ou fonctionnalités du présent site web.

– Les cookies de session

Arliane emploie des cookies de sécurité et des cookies de session sans lesquels les services demandés ne pourraient vous être fournis, comme l’enregistrement de vos choix lors de la navigation. La base légale de l’utilisation des cookies de sécurité et des cookies de session relève de l’exécution du service demandé (art. 6, paragr. 1, al. b du RGPD).

– Les cookies de pistage

Nous utilisons des cookies de pistage afin d’améliorer les services que nous fournissons à nos clients, en nous basant sur l’art. 6, paragr. 1, al. f du RGPD. Ces cookies, en informant des pages que vous visitez et du temps passé sur les pages du site nous permettent d’améliorer votre expérience utilisateur sur notre site.

Vous avez le droit de vous opposer à tout moment à un tel traitement en désactivant les cookies de pistage sur votre navigateur.

Google Analytics

Google Analytics utilise les cookies pour nous aider à analyser le comportement des visiteurs sur notre site. Ces informations sont transmises et stockées par Google sur des serveurs aux États-Unis. La base légale de l’utilisation de Google Analytics relève de l’art. 6, paragr. 1, al. f du RGPD. L’intérêt légitime poursuivi par Arliane est l’amélioration et l’optimisation du site Internet pour le bénéfice de son visiteur.

Google Remarketing

Notre site utilise Google Remarketing pour permettre aux utilisateurs de bénéficier d’annonces publicitaires ciblées qui dépendent du contenu précédemment consulté dans le réseau d’annonces de Google. Cette utilisation relève de l’art. 6, paragr. 1, al. f du RGPD.

Vous pouvez désactiver cette fonctionnalité en paramétrant l’option appropriée via http://www.google.com/settings/ads.

Google Tag Manager

Le site Web utilise le Google Tag Manager. Ce service permet de gérer les balises d’un site Web via une interface. Le Google Tag Manager n’implémente que des balises. Aucun cookie n’est installé et aucune information personnelle n’est recueillie. Le Google Tag Manager déclenche d’autres balises qui peuvent collecter des données. Le Google Tag Manager n’accède pas à ces données. Si une désactivation a été effectuée au niveau du domaine ou des cookies, elle reste valable pour toutes les balises de suivi si elles sont implémentées avec Google Tag Manager. Vous trouverez plus d’informations sur le Google Tag Manager sur le lien suivant : http://www.google.de/tagmanager/use-policy.html

La mesure de suivi est effectuée sur la base de l’art. 6, al. 1, p. 1, let. f du RGPD.

Consulter/Personnaliser vos cookies

Contenu embarqué depuis d’autres sites

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Médiateur de la consommation

Exclusivement pour la SAS ADI , numéro SIREN 514112176 ; la SAS ADI propose une licence de marque « ARLIANE » , cette marque est exploitée par des « licenciés », représentée localement par des entreprises indépendantes et responsables juridiquement, aucun lien de subordination existe avec la SAS ADI, le médiateur de la SAS ADI est le suivant :

Pour tout litige, s’il est un «consommateur» au sens de l’article liminaire du code de la consommation, est informé qu’il peut saisir le médiateur de la consommation :
Par voie électronique à www.anm-conso.com ou contact@anmconso.com
Par courrier postal à l’attention de ANM CONSOMMATION, 2 Rue de Colmar, 94300 Vincennes

Bloc Tel

Nous vous informons de la possibilité de s’inscrire sur la liste d’opposition au démarchage téléphonique, gratuite pour les consommateurs sur le site www.bloctel.gouv.fr

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